Déposée le 30 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DECO ON DEMAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DECO ON DEMAND domicilié(e) 107 BIS RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECO ON DEMAND domicilié(e) 107 BIS RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
La marque DOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOD est expirée depuis le 30 juin 2020.
DECO ON DEMAND a également déposé les autres marques suivantes : DESIGN FACTORY
DECO ON DEMAND, SAS - 107 BIS RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
DECO ON DEMAND - 107 BIS RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Inscription le 7 février 2011 - Retrait partiel n°542205 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-07
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Meubles (à l'exception de la litterie), glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de table non en papier ;
Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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